Conditions Générales d'Utilisation

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

ARTICLE 1 - OBJET
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités et conditions d'utilisation du site [URL] ainsi que les droits et obligations des parties dans ce cadre.

ARTICLE 2 - ACCÈS AU SITE
L'accès au site est libre et gratuit à tout utilisateur disposant d'un accès internet. Tous les frais nécessaires pour l'accès au site (matériel informatique, connexion internet, etc.) sont à la charge de l'utilisateur.

ARTICLE 3 - ACCEPTATION DES CGU
L'accès et l'utilisation du site impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes CGU.

ARTICLE 4 - SERVICES PROPOSÉS
Le site propose notamment :
- La consultation du catalogue de produits
- La commande en ligne
- L'accès à un espace client
- L'information sur les produits et services

ARTICLE 5 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble des éléments du site (textes, images, logos, etc.) sont la propriété exclusive de [Nom de la boutique] et sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation sans autorisation est interdite.

ARTICLE 6 - UTILISATION DU SITE
L'utilisateur s'engage à utiliser le site de manière loyale et conforme à sa destination.
Il est notamment interdit :
- D'utiliser le site à des fins illégales
- De perturber le fonctionnement du site
- De tenter d'accéder de manière non autorisée au site
- De diffuser des contenus illicites

ARTICLE 7 - RESPONSABILITÉ
L'éditeur du site s'efforce d'assurer l'accessibilité du site 24h/24 et 7j/7, mais ne saurait être tenu responsable en cas d'indisponibilité temporaire.
L'éditeur ne garantit pas l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées.

ARTICLE 8 - DONNÉES PERSONNELLES
Les données personnelles collectées sont traitées conformément à notre politique de confidentialité et à la réglementation en vigueur (RGPD).

ARTICLE 9 - MODIFICATION DES CGU
Les CGU peuvent être modifiées à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site.

ARTICLE 10 - LOI APPLICABLE
Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige relèvera de la compétence des tribunaux français.